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photo Conseil Municipal du lundi 3 Juin

Conseil Municipal du lundi 3 Juin

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chouette
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Publié le : 23/05/2024
03 06
photo  - Commune de Cavan
lieu événement Salle Pierre-Yvon TREMEL
horaire événement 18H30

En mairie à 18h30, salle Pierre-Yvon TREMEL

Ordre du Jour :

Approbation du PV du Conseil Municipal du 5 Avril 2024

  1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
  2. Élection Jurés d’assises
  3. Mission argent de poche 2024
  4. Demande de subvention au titre des amendes de police
  5. Modification des tarifs cantine
  6. Division parcellaire d’un terrain destiné à la construction : devis AT OUEST
  7. Avenant à la convention GEPU pour l’aménagement VRD Rue Charles et Henri Avril
  8. Nouvelle convention travaux sous mandat : couche de roulement pour la rue Charles et Henri Avril – annule et remplace la précédente
  9. Rapport de la Chambre Régionale de Comptes après contrôle budgétaire
  10. Décisions modificative 1 : Budget commune, section de fonctionnement
  11. Décision modificative 2 : Budget commune, section d’investissement
  12. Rapport annuel 2023 SMITRED
  13. SDE 22 : renouvellement EP 2024 2ème tranche
  14. Affaires diverses