Approbation du PV du Conseil Municipal du 20/02/2026
Approbation du PV du 22/03/2026
20260401 Fixation du nombre de conseillers délégués
20260402 Désignation des conseillers délégués
26047 Arrêté de délégation au fonction de conseiller délégué GAETAN LE PESSOT
26048 Arrêté de délégation au fonction de conseiller délégué BAPTISTE LE COZ
20260403 Création des commissions municipales, désignation des membres des commissions municipales
20260404 Indemnités de fonction des élus
20260405 Adoption du Règlement intérieur du Conseil Municipal – RI
20260406 Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
20260407 Désignation des représentants à l’EHPAD ( CVS)
20260408 Désignation d’un délégué titulaire et suppléant au SDE22
20260409 Désignation des délégués CNAS élu et agent
20260410 Désignation d’un correspondant défense, incendie et secours
20260411 Désignation d’un correspondant sécurité routière
20260412 Fixation du nombre de représentants du conseil municipal au Conseil d’Administration du CCAS
20260413 Désignation des membres élus au CA du CCAS
20260414 Désignation d’un correspondant avec les professionnels de la Maison de Santé de CAVAN
20260415 Avis sur l’extension de l’élevage porcin et la mise à jour du plan d’épandage de l’entreprise SARL PEUPLIER à Prat
