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photo Les bruits de voisinage

Les bruits de voisinage

chouette
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L’Arrêté Préfectoral des Côtes d’Armor en date du 27 Février 1990 a été abrogé et remplacé par l’arrêté préfectoral du 15 mai 2024 qui a apporté quelques modifications aux horaires des travaux d’entretien, de bricolage et de jardinage, utilisant des appareils à moteur suivants :

Désormais les horaires d’utilisation sont les suivants :

–          Du lundi au samedi de 9h00 à 12 heures et de 14h00 à 20h00
–          Les dimanches et jours fériés de 10 heures à 12 heures.

Réglementation de tous les bruits de voisinage, dans l’arrêté préfectoral ci dessous :