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photo Conseil municipal du 11 mai 2026

Conseil municipal du 11 mai 2026

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chouette
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Publié le : 30/04/2026
11 05
photo  - Commune de Cavan
lieu événement Salle Pierre-Yvon TREMEL MAIRIE
horaire événement 18H30

Ordre du jour

  1. Approbation du PV du Conseil Municipal du 08/04/2026
  2. Désignation d’un membre titulaire au sein de la CLECT
  3. Proposition de représentants au sein de la Commission Communale des Impôts Directs
  4. Proposition de représentants au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
  5. Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
  6. Désignation du représentant au sein de l’Assemblée Spéciale de la SPLA
  7. Subventions aux associations
  8. Approbation du règlement intérieur de la bibliothèque
  9. Encaissement de la bourse du Crédit Agricole sur le budget commune, pour le CMJ, lauréat du concours « les trophées de la vie locale »
  10. Demande de subvention au titre du FONDS VERT pour la rénovation énergétique de l’école maternelle
  11. Reconduction du dispositif Mission Argent de Poche
  12. Informations diverses