Publié le : 31/03/2026
08 04
Salle Pierre-Yvon TREMEL mairie 
18H30 L’ordre du jour sera le suivant :
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 20/02/2026
- Approbation du PV du 22/03/2026
- Fixation du nombre de conseillers délégués, désignation et missions des conseillers délégués
- Création des commissions municipales, désignation des membres des commissions municipales
- Indemnités de fonction des élus
- Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres : 3 titulaires et 3 suppléants
- Désignation des représentants à l’EHPAD ( CVS)
- Désignation d’un délégué titulaire et suppléant au SDE22
- Désignation des délégués CNAS élu et agent
- Désignation d’un correspondant défense, incendie et secours
- Désignation d’un correspondant sécurité routière
- Fixation du nombre de représentants du conseil municipal au Conseil d’Administration du CCAS et désignation des membres élus
- Désignation d’un correspondant avec les professionnels de la Maison de Santé de CAVAN
- Avis sur l’extension de l’élevage porcin et la mise à jour du plan d’épandage de l’entreprise SARL PEUPLIER à Prat
- Informations diverses